Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes, des livraisons et des paiements effectués avec l'entreprise individuelle Noelle FINNIGAN KAHNE, immatriculée au registre du Commerce de Pontoise sous le nom commercial GOSETTE et le numéro SIREN 501152615.
1. Générale
1.1 Les présentes conditions générales de vente s'appliquent aux ventes, aux livraisons, et aux paiements de toutes livraisons et services destinés à la France, ses DOM-TOMs, et l'Union Européenne.
1.2 Toute commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.
1.3 Tout droit, obligation, offre, commande, et accord engagés sous ces conditions générales de vente sont soumises au droit français.
2. Prix
Tout prix donné sur le site web www.gosette.com ainsi que par demande spécifique est exprimé en euro. Les frais d'expédition seront ajoutés aux factures.
3. Commande et Paiement
3.1 Suite à une commande le client recevra un email de confirmation de la commande, y compris les détails de la commande et le coût total.
3.2 Le client peut régler sa commande envers GOSETTE de plusieurs manières. Les modalités de paiement possibles sont
- chèque au nom de Noelle KAHNE;
- virement bancaire au compte de Noelle KAHNE;
3.3 Le règlement d'une commande doit se faire sous un délai de sept (7) jours ouvrables après la date de la commande. Pendant ce temps, l'objet commandé vous est réservé. Passé ce délai, dans le cas où GOSETTE n'a pas reçu votre règlement complet l'objet sera remis en vente.
3.4 L'expédition ne s'effectue qu'à réception du paiement.
3.5 GOSETTE vous envoie un email de confirmation de paiement lors de la réception de celui-ci.
4. Livraison
4.1 La commande sera disponible pour livraison sous cinq (5) jours ouvrables après réception du paiement.
4.2 En règle générale vous êtes livré en J+2 aux adresses en France.
4.3 Une confirmation d'expédition vous sera envoyée.
4.4 Vous serez contacté dans le cas où la commande n'est pas disponible pour l'expédition sous cinq (5) jours ouvrables.
4.5 Sauf avis contraire, les produits offerts sont livrés du stock existant. Si un produit est temporairement non- disponible nous prendrons rapidement contact avec vous.
4.6 GOSETTE n'est pas responsable pour les retards de livraison ni des envois perdus.
4.7 Nos produis sont vendus départ. Ils voyagent aux risques et périls de l'acheteur, quel que soit le mode de transport.
5. Retour
5.1 Les clients peuvent retourner tout objet à GOSETTE sous sept (7) jours ouvrables après réception sans nécessité de justification.
5.2 La notification d'un retour doit nous être envoyée préalablement par email à retour@gosette.com.
5.3 A réception de l'objet renvoyé GOSETTE effectuera un remboursement (hors coût de l'expédition initiale) sous dix (10) jours ouvrables.
5.4 L'objet ne peut pas être renvoyé si:
- l'objet a été lavé;
- il y a eu une tentative de réparation;
- le mode d'emploi n'a pas été suivi; et/ou
- l'emballage (y compris les tickets) pour l'objet sont abîmés.
5.5 Dans les cas où le client a reçu une commande erronée, GOSETTE se charge d'envoyer le produit commandé.
6. Questions / Plaintes
GOSETTE demande d'être contacté par email (noelle@gosette.com) pour toutes questions ou plaintes relatif à un objet commandé.
7. Respect de la vie privée
Toute information personnelle sera exclusivement utilisé par GOSETTE et ne pourra être divulguée à un tiers sauf en cas de nécessité pour un paiement et pour les livraisons de commandes.
8. Responsabilité
8.1 Tous les produits que nous vendons sont conformes aux exigences applicables aux produits destinés aux bébés et aux enfants. GOSETTE ne peut être tenu responsable des préjudices, que ce soit physique, matériel, ou immatériel, résultant d'un usage incorrect ou inapproprié des produits vendus.
8.2 Bien que toutes les informations sur le site web gosette (www.gosette.com) soient méticuleusement recueillies, il se peut que certaines informations soient incorrectes, insuffisantes, ou pas à jour. GOSETTE ne peut pas être tenu responsable de conséquences dues aux informations incorrectes ou insuffisantes sur le site web gosette ou de ses fournisseurs.
8.3 GOSETTE ne peut être tenu responsable pour les erreurs de frappe, de mise en page et d'impression qui amènerait à communiquer involontairement des prix incorrects. Dans le cas où cela se produirait, GOSETTE corrigera l'erreur aussi vite que possible.
8.4 GOSETTE ne peut être tenu responsable pour une différence des caractéristiques du produit dû à la qualité de l'image ou l'écran. Les images ne sont en aucun cas contractuelles.
